Objet & Références réglementaires	Bénéficiaires	Contenu	Périodicité
Risques chimiques R. 231-54-5 R. 231-56-91 Décret 1/02/2000	Salariés exposés à des agents chimiques dangereux	Précautions à prendre pour prévenir l'exposition, mesures d'hygiène, port d'EPI, mesures à prendre en cas d'accident... Niveau 1 : pour l'ensemble des personnels Niveau 2 : pour le personnel d'encadrement & signataire de permis	Répétée régulièrement et adaptée à l'évolution des risques et des techniques. Habilitation UIC pour les Entreprises intervenant sur les sites classés SEVESO Seuil Haut : - Formation niveau 1 : Recyclage tous les 3 ans - Formation niveau 2 : Recyclage tous les 4 ans.
Risques biologiques R. 231-63 Décret 4/05/1994	Salariés exposés à des agents biologiques	Précautions à prendre pour prévenir l'exposition, mesures d'hygiène, port d'EPI, mesures à prendre en cas d'accident...	Répétée régulièrement et adaptée à l'évolution des risques ou lors de modifications des procédés de travail.
Bruit R. 232-8-5 Décret 1/10/1987	Salariés exposés à un niveau sonore de 85 dB(A) ou quand la pression acoustique de crête dépasse 135 dB	Port des EPI, méthodes de travail propres à réduire le bruit. Informations sur les risques, sur les mesures de prévention et les consignes de sécurité.	Avec le concours du médecin du travail.
Electricité Décret 14/11/1988 Circulaire 6/02/1989 Publication UTE C18-510	Travailleurs utilisant des installations électriques ou effectuant des travaux sur des installations électriques, hors tension ou sous-tension, ou au voisinage d'installations électriques	Faire connaître les risques, leurs effets et les moyens, méthodes et attitudes à acquérir pour les éviter. Visite médicale d'aptitude. Formation à la manœuvre des dispositifs de commande, de coupure, de réglage, raccordement de matériels. Formation aux méthodes de travail pour effectuer les tâches confiées.	L'habilitation concrétise la reconnaissance, par l'employeur, de la capacité d'une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées.
Manutention manuelle Art. R.231-70 et R.231-71 Décret 3/09/1992	Travailleurs dont l'activité comporte des manutentions manuelles.	Instruction sur les gestes et postures à adopter (poids de la charge, centre de gravité).
Sauveteurs Secouristes du Travail R. 241-39	Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, dans chaque chantier occupant 20 personnes au moins pendant plus de 15 jours.	Instructions sur les premiers secours à donner en cas d'urgence	Recyclage annuel
Equipements de Protection Individuelle (EPI) Art. R 233-44 Décret 11/01/1993	Tous les salariés devant utiliser un EPI	Entraînement au port des EPI Conditions d'utilisation Conditions de mise à disposition	Répétée régulièrement et adaptée à l'évolution des risques ou lors de modifications des procédés de travail.
Atmosphère explosive Directive 99/92/CE Décret 24/12/2002 Art. R 252-12-27	Tous les salariés susceptibles d'être exposés à des atmosphères explosives	Formation aux mesures de protection contre les explosions
Rayonnements ionisants Décret 31/03/2003	Tous les salariés manipulant des sources radioactives ou exposés directement à une source ionisante
Conduite d'engins de levage et équipements mobiles automoteurs Décret 2/12/1998 Recommandations CRAM	Tout conducteur d'engins mobiles (engins de chantier ou équipements de levage)	Formation à la conduite en sécurité. L'obtention du CACES est recommandée par la CNAM dans les secteurs suivant :  -Plates-formes élévatrices mobiles de personnes         (R 386)  -Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté   (R 389)  -Engins de chantier                    (R 372 modifiée)  -Grues à tour                            (R 377 modifiée)  -Grues mobiles                         (R 383 modifiée)  -Grues auxiliaires de chargement de véhicules (R 390)	Recyclage tous les 10 ans au maximum pour les engins de chantiers (R 372 modifiée). Recyclage tous les 5 ans au maximum pour les équipements de levage      (R 377 modifiée, R 383 modifiée, R 386, R 389 et    R 390)
Transport de marchandises dangereuses ADR restructurée du 5/12/2002	Le personnel chargé du chargement et du déchargement de marchandises dangereuses
Incendie Art. R 232-12-21 Règlements de sécurité contre l'incendie dans les ERP Décret N° 2000-609 du 29 juin 2000 Art. 1 relatif aux spectacles	Tout salarié d'un établissement de plus de 50 salariés ou d'un établissement où sont manipulés des matières inflammables. Personnel désigné dans les Établissements Recevant du Public (ERP). Personnel des établissements de spectacles	Entraînement à la lutte contre le feu. Moyens de secours Entrainement à l'évacuation et à la reconnaissance des points de rassemblements	Recyclage  tous les 6 mois
CHSCT (ou CHS pour les collectivités) Art. R 236-15 à R 236-22 Ordonnance n°2001-175 du 22/02/01	Les représentants du personnel au CHSCT (ou les délégués du personnel pour les établissements de moins de 50 salariés).	Connaître les attributions du CHST Etre capable de proposer des améliorations concrètes afin d'agir efficacement.	Formation renouvelée lorsqu'ils ont exercé leur mandat pendant 4ans, consécutifs ou non/